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<!DOCTYPE HTML PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 4.01 Transitional//EN" "http://www.w3.org/TR/html4/loose.dtd">
<html>
<head>
<title>GPL (adaptation franaise non officielle)</title>
</head>
<body>
<h1>GPL</h1>
<h2>Introduction</h2>
This is an unofficial translation of the GNU General Public License into
French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not
legally state the distribution terms for software that uses the GNU
GPL--only the original English text of the GNU GPL does that. However, we
hope that this translation will help French speakers understand the GNU GPL
better.
<p>
Voici (http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html) une adaptation non
officielle de la Licence Publique Gnrale du projet GNU. Elle n'a pas t
publie par la Free Software Foundation et son contenu n'a aucune porte
lgale car seule la version anglaise de ce document dtaille le mode de
distribution des logiciels sous GNU GPL. Nous esprons cependant qu'elle
permettra aux francophones de mieux comprendre la GPL.
<h2>Licence Publique Gnrale GNU Version 2, Juin 1991</h2>
Copyright © Free Software Foundation, Inc.<br>
59 Temple Place, Suite 330,
Boston, MA 02111-1307<br>
tats-Unis, 1989, 1991.<br>
La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont
autorises, mais aucune modification n'est permise.
<h2>Prambule</h2>
Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont dfinies pour
limiter ou supprimer toute libert l'utilisateur. l'inverse, la
Licence Publique Gnrale (General Public License) est destine vous
garantir la libert de partager et de modifier les logiciels libres, et de
s'assurer que ces logiciels sont effectivement accessibles tout
utilisateur.<p>
Cette Licence Publique Gnrale s'applique la plupart des programmes de
la Free Software Foundation, comme tout autre programme dont l'auteur
l'aura dcid (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour leur part
par la Licence Publique Gnrale pour Bibliothques GNU (LGPL)). Vous
pouvez aussi appliquer les termes de cette Licence vos propres
programmes, si vous le dsirez.<p>
<em>Libert</em> des logiciels ne signifie pas ncessairement
<em>gratuit</em>. Notre Licence est conue pour vous assurer la libert de
distribuer des copies des programmes, gratuitement ou non, de recevoir le
code source ou de pouvoir l'obtenir, de modifier les programmes ou d'en
utiliser des lments dans de nouveaux programmes libres, en sachant que
vous y tes autoris.<p>
Afin de garantir ces droits, nous avons d introduire des restrictions
interdisant quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y
renoncer. Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si
vous distribuez ou modifiez des copies de programmes protgs par la
Licence. En d'autre termes, il vous incombera en ce cas de :
<ul>
<li>transmettre aux destinataires tous les droits que vous
possdez,
<li>expdier aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci
leur disposition,
<li>leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de
leurs droits.
</ul><p>
Nous protgeons vos droits de deux faons : d'abord par le copyright
du logiciel, ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise
lgalement copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.<p>
En outre, pour protger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons
solennellement que le programme concern ne fait l'objet d'aucune garantie.
Si un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une
copie doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie
dfectueuse n'entache pas la rputation de l'auteur du logiciel.<p>
Enfin, tout programme libre est sans cesse menac par des dpts de
brevets. Nous souhaitons tout prix viter que des distributeurs puissent
dposer des brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour
viter cela, nous stipulons bien que tout dpt ventuel de brevet doit
accorder expressment tout un chacun le libre usage du produit.<p>
Les dispositions prcises et les conditions de copie, de distribution et de
modification de nos logiciels sont les suivantes :
<h3>Stipulations et conditions relatives la copie, la distribution et
la modification</h3>
<hr>
<ul>
<li>Article 0<br>
La prsente Licence s'applique tout Programme (ou autre travail) o
figure une note, place par le dtenteur des droits, stipulant que ledit
Programme ou travail peut tre distribu selon les termes de la prsente
Licence. Le terme <em>Programme</em> dsigne aussi bien le Programme
lui-mme que tout travail qui en est driv selon la loi, c'est--dire
tout ouvrage reproduisant le Programme ou une partie de celui-ci,
l'identique ou bien modifi, et/ou traduit dans une autre langue (la
traduction est considre comme une modification). Chaque personne
concerne par la Licence Publique Gnrale sera dsigne par le terme
<em>Vous</em>.<p>
Les activits autres que copie, distribution et modification ne sont pas
couvertes par la prsente Licence et sortent de son cadre. Rien ne
restreint l'utilisation du Programme et les donnes issues de celui-ci ne
sont couvertes que si leur contenu constitue un travail bas sur le
logiciel (indpendemment du fait d'avoir t ralis en lanant le
Programme). Tout dpend de ce que le Programme est cens produire.<p>
<hr>
<li>Article 1.<br>
Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du
Programme, tel que Vous l'avez reu, sur n'importe quel support,
condition de placer sur chaque copie un copyright appropri et une
restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les
stipulations se rfrant la prsente Licence et la limitation de
garantie, et de fournir avec toute copie du Programme un exemplaire de la
Licence.<p>
Vous pouvez demander une rtribution financire pour la ralisation de la
copie et demeurez libre de proposer une garantie assure par vos soins,
moyennant finances.<p>
<hr>
<li>Article 2.<br>
Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou partie de
celui-ci, ou d'un travail bas sur ce Programme, et copier et distribuer
ces modifications selon les termes de l'article 1, condition de Vous
conformer galement aux conditions suivantes :
<ul>
<li>a) Ajouter aux fichiers modifis l'indication trs claire des
modifications effectues, ainsi que la date de chaque changement.
<li>b) Distribuer sous les termes de la Licence Publique Gnrale
l'ensemble de toute ralisation contenant tout ou partie du
Programme, avec ou sans modifications.
<li>c) Si le Programme modifi lit des commandes de manire interactive
lors de son excution, faire en sorte qu'il affiche, lors d'une
invocation ordinaire, le copyright appropri en indiquant
clairement la limitation de garantie (ou la garantie que Vous Vous
engagez fournir Vous-mme), qu'il stipule que tout utilisateur
peut librement redistribuer le Programme selon les conditions de la
Licence Publique Gnrale GNU, et qu'il montre tout utilisateur
comment lire une copie de celle-ci (exception : si le
Programme original est interactif mais n'affiche pas un tel
message en temps normal, tout travail driv de ce Programme ne
sera pas non plus contraint de l'afficher).
</ul><p>
Toutes ces conditions s'appliquent l'ensemble des modifications. Si des
lments identifiables de ce travail ne sont pas drivs du Programme
et peuvent tre raisonnablement considrs comme indpendants, la
prsente Licence ne s'applique pas ces lments lorsque Vous les
distribuez seuls.
Mais, si Vous distribuez ces mmes lments comme partie d'un ensemble
cohrent dont le reste est bas sur un Programme soumis la Licence, ils
lui sont galement soumis, et la Licence s'tend ainsi l'ensemble du
produit, quel qu'en soit l'auteur.<p>
Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos
droits sur un travail entirement ralis par Vous, mais plutt
d'ouvrir droit un contrle de la libre distribution de tout travail
driv ou collectif bas sur le Programme.<p>
En outre, toute fusion d'un autre travail, non bas sur le Programme,
avec le Programme (ou avec un travail driv de ce dernier),
effectue sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas
tomber cet autre travail sous le contrle de la Licence.<p>
<hr>
<li>Article 3.<br>
Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail driv
selon les conditions nonces dans l'article 1) sous forme de code
objet ou excutable, selon les termes des articles 0 et 1,
condition de respecter les clauses suivantes :
<ul>
<li>a) Fournir le code source complet du Programme,
sous une forme lisible par un ordinateur et selon les termes des
articles 0 et 1, sur un support habituellement utilis pour
l'change de donnes ; ou,
<li>b) Faire une offre crite, valable pendant au moins trois ans,
prvoyant de donner tout tiers qui en fera la demande une copie,
sous forme lisible par un ordinateur, du code source correspondant,
pour un tarif n'excdant pas le cot de la copie, selon
les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment utilis
pour l'change de donnes informatiques ; ou,
<li>c) Informer le destinataire de l'endroit o le code source peut
tre obtenu (cette solution n'est recevable que dans le cas d'une
distribution non commerciale, et uniquement si Vous avez reu le
Programme sous forme de code objet ou excutable avec l'offre
prvue l'alina <em>b</em> ci-dessus).
</ul><p>
Le code source d'un travail dsigne la forme de cet ouvrage sous laquelle
les modifications sont les plus aises. Sont ainsi dsigns la totalit
du code source de tous les modules composant un Programme excutable, de
mme que tout fichier de dfinition associ, ainsi que les scripts
utiliss pour effectuer la compilation et l'installation du Programme
excutable. Toutefois, l'environnement standard de dveloppement du
systme d'exploitation mis en oeuvre (source ou binaire) -- compilateurs,
bibliothques, noyau, etc. -- constitue une exception, sauf si ces
lments sont diffuss en mme temps que le Programme excutable.<p>
Si la distribution de l'excutable ou du code objet consiste offrir un
accs permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier,
l'offre d'un accs quivalent pour se procurer le code source au mme
endroit est considr comme une distribution de ce code source, mme si
l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.<p>
<hr>
<li>Article 4.<br>
Vous ne pouvez pas copier, modifier, cder, dposer ou distribuer le
Programme d'une autre manire que l'autorise la Licence Publique Gnrale.
Toute tentative de ce type annule immdiatement vos droits d'utilisation du
Programme sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant reu de Vous
des copies du Programme ou le droit d'utiliser ces copies continueront
bnficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement
les conditions de la Licence.<p>
<hr>
<li>Article 5.<br>
Ne l'ayant pas signe, Vous n'tes pas oblig d'accepter cette
Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise modifier ou distribuer
le Programme ou quelque travaux drivs : la loi l'interdit tant que Vous
n'acceptez pas les termes de cette Licence. En consquence, en modifiant
ou en distribuant le Programme (ou tout travail bas sur lui), Vous
acceptez implicitement tous les termes et conditions de cette Licence.<p>
<hr>
<li>Article 6.<br>
La diffusion d'un Programme (ou de tout travail driv) suppose l'envoi
simultan d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la
modification du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous
n'avez pas le droit d'imposer de restrictions supplmentaires aux droits
transmis au destinataire. Vous n'tes pas responsable du respect de la
Licence par un tiers.<p>
<hr>
<li>Article 7.<br>
Si, la suite d'une dcision de Justice, d'une plainte en contrefaon ou
pour toute autre raison (lie ou non la contrefaon), des conditions Vous
sont imposes (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se
rvlent incompatibles avec les termes de la prsente Licence, Vous n'tes
pas pour autant dgag des obligations lies celle-ci : si Vous ne
pouvez concilier vos obligations lgales ou autres avec les conditions de
cette Licence, Vous ne devez pas distribuer le Programme.<p>
Si une partie quelconque de cet article est invalide ou inapplicable
pour quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de
s'appliquer et l'intgralit de l'article s'appliquera en toute autre
circonstance.<p>
Le prsent article n'a pas pour but de Vous pousser enfreindre des
droits ou des dispositions lgales ni en contester la validit ;
son seul objectif est de protger l'intgrit du systme de
distribution du Logiciel Libre. De nombreuses personnes ont
gnreusement contribu la large gamme de Programmes distribue
de cette faon en toute confiance ; il appartient chaque
auteur/donateur de dcider de diffuser ses Programmes selon les critres
de son choix.<p>
<hr>
<li>Article 8.<br>
Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limite dans
certains pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le
dtenteur original des droits qui place le Programme sous la Licence
Publique Gnrale peut ajouter explicitement une clause de limitation
gographique excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une
partie intgrante de la Licence.<p>
<hr>
<li>Article 9.<br>
La Free Software Foundation se rserve le droit de publier priodiquement
des mises jour ou de nouvelles versions de la Licence. Rdiges dans le
mme esprit que la prsente version, elles seront cependant susceptibles
d'en modifier certains dtails mesure que de nouveaux problmes se font
jour.<p>
Chaque version possde un numro distinct. Si le Programme prcise un
numro de version de cette Licence et toute version ultrieure , Vous
avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version ou de
toute autre version plus rcente publie par la Free Software Foundation.
Si le Programme ne spcifie aucun numro de version, Vous pouvez alors
choisir l'une quelconque des versions publies par la Free Software
Foundation.<p>
<hr>
<li>Article 10.<br>
Si Vous dsirez incorporer des lments du Programme dans d'autres
Programmes libres dont les conditions de distribution diffrent, Vous devez
crire l'auteur pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des
Programmes directement dposs par la Free Software Foundation,
crivez-nous : une exception est toujours envisageable. Notre dcision
sera base sur notre volont de prserver la libert de notre Programme ou
de ses drivs et celle de promouvoir le partage et la rutilisation du
logiciel en gnral.<p>
<center><strong>LIMITATION DE GARANTIE</strong></center>
<hr>
<li>Article 11.<br>
Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite, aucune
garantie n'est fournie, comme le permet la loi. Sauf mention crite, les
dtenteurs du copyright et/ou les tiers fournissent le Programme en l'tat,
sans aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y compris les
garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but
particulier. Vous assumez tous les risques quant la qualit et aux effets
du Programme. Si le Programme est dfectueux, Vous assumez le cot de tous
les services, corrections ou rparations ncessaires.<p>
<hr>
<li>Article 12.<br>
Sauf lorsqu'explicitement prvu par la Loi ou accept par crit, ni le
dtenteur des droits, ni quiconque autoris modifier et/ou redistribuer
le Programme comme il est permis ci-dessus ne pourra tre tenu pour
responsable de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire
(pertes financires dues au manque gagner, l'interruption d'activits
ou la perte de donnes, etc., dcoulant de l'utilisation du Programme ou
de l'impossibilit d'utiliser celui-ci).
</ul><p>
<hr>
<center><strong>FIN DES TERMES ET CONDITIONS</strong></center>
<h2>Comment appliquer ces directives vos nouveaux programmes</h2>
Si vous dveloppez un nouveau programme et dsirez en faire bnficier tout
un chacun, la meilleure mthode est d'en faire un Logiciel Libre que tout
le monde pourra redistribuer et modifier selon les termes de la Licence
Publique Gnrale.<p>
Pour cela, insrez les indications suivantes dans votre programme (il est
prfrable et plus sr de les faire figurer au dbut de chaque fichier
source ; dans tous les cas, chaque module source devra comporter au
minimum la ligne de copyright et indiquer o rsident toutes les
autres indications) :
<hr>
<samp>
((une ligne pour donner le nom du programme et donner une ide de
sa finalit))<br>
Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))<br><br>
Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier
selon les termes de la Licence Publique Gnrale GNU publie par la
Free Software Foundation (version 2 ou bien toute autre version
ultrieure choisie par vous).<br><br>
Ce programme est distribu car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE
GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les garanties de
commercialisation ou d'adaptation dans un but spcifique.
Reportez-vous la Licence Publique Gnrale GNU pour plus de dtails.<br><br>
Vous devez avoir reu une copie de la Licence Publique Gnrale GNU
en mme temps que ce programme ; si ce n'est pas le cas, crivez la
Free Software Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA
02111-1307, tats-Unis.
</samp>
<hr><p>
Ajoutez galement votre adresse lectronique, le cas chant, ainsi que
votre adresse postale.<p>
Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avertissement
du type de celui-ci chaque invocation :
<hr>
...(nom du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur<p>
...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE.<br>
Pour plus de dtails, tapez `g'.<p>
Ce programme est libre et vous tes encourag le redistribuer
sous certaines conditions ; tapez `c' pour plus de dtails.
<hr><p>
Les commandes hypothtiques `g' et `c' doivent afficher les sections
appropries de la Licence Publique Gnrale GNU. Bien entendu, vous pouvez
implanter ces commandes comme bon vous semble : options dans un menu,
ou bien accessibles d'un clic de souris, etc., tout dpend de votre
programme.<p>
Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de demander votre
employeur, votre tablissement scolaire ou autres de signer une dcharge
stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur le
programme :
<hr><samp>
...((employeur, cole...)) dclare par la prsente ne pas revendiquer
de droits sur le programme (nom du programme) ralis par ...((nom de
l'auteur)).<br>
((signature du responsable)), ...((date)),
...((nom et qualit du responsable)).
</samp><p>
La Licence Publique Gnrale ne permet pas d'inclure votre programme dans
des logiciels sous licence commerciale spcifique. Si votre programme est
une fonction de bibliothque, vous jugerez probablement plus judicieux de
le faire relever de la Licence Gnrale de Bibliothque GNU (LGPL) plutt
que de la prsente.
<hr>
<hr>
<!-- hhmts start -->
Last modified: Tue Sep 29 22:41:45 MET DST 1998
<!-- hhmts end -->
</body>
</html>
|
